1756 W - Conseil général - Qualité de l'eau (1990-2002)

Conseil général - Gestion et préservation de l'eau

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1990-2004

Métrage linéaire : 0, 75

Auteur : par Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2011

Producteur : Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre...  Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte uniquement des rapports et délibérations des commissions permanentes relatifs à la gestion et à la préservation de l'eau.

• Modalités d'entrée

  Versement du 21 décembre 2010

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports et délibérations sont immédiatement communicables.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports et délibérations sont immédiatement communicables.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Conseil général du Morbihan

• Descripteurs matières

  aménagement des eaux